Séance du Conseil Municipal

13 novembre 2024 à 18h30

ORDRE DU JOUR

1. Désignation du Secrétaire de Séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 juillet 2024

• OPÉRATIONS D’INVESTISSEMENT

3. Restauration d’une statue appartenant à l’ensemble en bois sculpté de l’Église paroissiale Notre Dame de l’Assomption
4. Acquisition de matériel pour les personnes à mobilité réduite – Piscine Municipale
5. Acquisition de 2 aspirateurs à déchets urbains

• FINANCES/BUDGETS

6. Décision modificative n° 2
7. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
8. Remboursement des droits de Place – Vide-greniers du 15 août 2024
9. Demande de subvention Départementale : programmation Culturelle 2025

• TRAVAUX

10. Répartition des amendes de police – Dotation 2023
11. Réalisation d’un équipement sportif de proximité de type Pump-track et d’un parcours de santé au Centre Sportif de la Condamine – Lancement de la consultation

• PERSONNEL COMMUNAL

12. Création d’un emploi permanent d’Adjoint Technique Territorial contractuel, à temps non complet
13. Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque Frais de Santé des agents
14. Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents

• PARTENAIRE

15. Adhésion à l’Agence d’ingénierie départementale des Alpes-Maritimes au titre de la compétence « Assistance dans l’application du Droit des Sols »

• SUBVENTIONS ET AUTRES PARTICIPATIONS FINANCIERES

16. Aide à la rénovation des façades
17. Versement des droits de place encaissés à l’occasion de la Fête Patronale de la Saint Nicolas 2024 au Comité des Fêtes de Puget-Théniers
18. Subvention de participation aux voyages scolaires

• QUESTIONS DIVERSES

19. Mise en place du périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat et du droit de préemption commercial
20. Approbation des frais de représentation de M. Le Maire pour déplacement à Paris dans le cadre du 106^ème Congrès des Maires
21. Licences d’entrepreneur de spectacles vivants – Demande de licences 1^ère, 2^ème et 3^ème catégorie et désignation de la personne physique
22. Viabilité hivernale : Saison 2024/2025 et Saison 2025/2026 – Choix de l’entreprise
23. Désignation d’un délégué titulaire au Syndicat Mixte de l’Abattoir suite à une démission
24. Convention de partenariat « Territoire Zéro chômeur longue durée »
25. Mise à disposition de la Galerie des Augustins à l’Association « Inspiration Estéron »