Séance du Conseil Municipal

18 juillet 2024 à 18h30

ORDRE DU JOUR

1. Désignation du Secrétaire de Séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 février 2024

FINANCES / BUDGETS

3. Admission en créances éteintes
4. Décision modificative n°1

ACQUISITION FONCIERE

5. Acquisition de la propriété sis 4 place Aristide Maillol – Section AC n°15 et 367

TRAVAUX

6. Dotation Cantonale d’Aménagement 2024
7. Création d’un parc de stationnement avec un équipement sportif et le réaménagement du Jardin d’Enfants

COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

8. Constitution de la commission d’appel d’offres

PARTENAIRES

• Communauté de Communes Alpes d’Azur :
  9. Révision libre de l’attribution de compensation
• Département 06 :
  10. Déneigement des voies communales – Demande de Subvention
  11. Adhésion de la commune au Centre Départemental de Vidéoprotection – Approbation du projet de statuts
• Centre de Gestion 06 : 

1. 12. Renouvellement de la convention unique d’offres de services

• Agence 06 : 
  13. Convention d’Assistance de Maîtrise d’Ouvrage
• Régie Eaux Alpes Azur Mercantour :
  14. Convention de mise à disposition d’un terrain
• Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) :
  15. Convention de partenariat – Dispositif d’accompagnement numérique
• Association Les Chats Pugétois :
  16. Convention de stérilisation de chats errants

CULTURE / ANIMATIONS

17. Licences d’entrepreneur de spectacles vivants – Demande de licences 1ères et 3ème catégorie et désignation de la personne physique
18. Contrat de coproduction entre la commune de Puget-Théniers et la Compagnie « Le Phare et La Nuit »

SUBVENTIONS ET AUTRES PARTICIPATIONS FINANCIERES

19. Aide à la rénovation des façades
20. Demande de participation au financement d’un terrain de pétanque pour les résidents de l’Hôpital de Puget-Théniers

QUESTIONS DIVERSES

21. Révision des Tarifs de locations de matériels
22. Accord de principes pour la cession d’une partie de la parcelle cadastrée section D n°649 en vue de la construction d’un nouveau bâtiment pour l’hôpital de Puget-Théniers
23. Fête patronale de la Saint Nicolas 2024